Mentions légales

Données personnelles

L’utilisateur du présent site (ci-après dénommée « Utilisateur ») est informé que, lors de sa navigation sur le site www.vocalplayer.fr (ci-après dénommé «  Site »), des données à caractère personnel le concernant sont collectées et traitées par L’ASSOCIATION VOCAL PLAYER (Alain AVESQUE)

Ce traitement a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés en application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 sous le numéro 1478662.

L’Utilisateur du Site est informé que ses données :
– sont collectées de manière loyale et licite,
– sont collectées pour des finalités déterminées, explicites et légitimes,
– ne seront pas traitées ultérieurement de manière incompatible avec ces finalités,
– sont adéquates, pertinentes et non excessives au regard des finalités pour lesquelles elles sont collectées et de leurs traitements ultérieurs,
– sont exactes et complètes,
– sont conservées sous une forme permettant l’identification des personnes concernées pendant une durée qui n’excède pas la durée
nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont collectées et traitées.

L’ASSOCIATION VOCAL PLAYER s’engage à prendre toutes précautions utiles pour préserver la sécurité des données, et notamment pour éviter qu’elles ne soient déformées, endommagées ou que des tiers non autorisés y aient accès.

Les renseignements demandés à l’Utilisateur dans le cadre de sa demande de contact nous permettent de mieux connaître l’internaute et de lui proposer, en fonction de ces éléments de réponse les prestations lui correspondant.

L’Utilisateur du Site est informé que ses données ne seront pas transmises à des sociétés tierces, mais nous serviront à présenter de manière ponctuelle l’ensemble des évènements importants de l’Association VOCAL PLAYER (stages, auditions, concerts, …).

Conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à L’ASSOCIATION VOCAL PLAYER, Service Abonnés, Le Payannet 13590 MEYREUIL

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

L’Utilisateur est informé que L’ASSOCIATION VOCAL PLAYER (Alain AVESQUE) souhaite implanter un cookie dans son ordinateur.

Un cookie ne permet pas d’identifier l’Utilisateur. Un cookie enregistre des informations relatives à la navigation de l’ordinateur de l’Utilisateur sur le Site, informations qui pourront être lues lors de ses visites ultérieures.

En l’espèce, le cookie contient les renseignements que l’Utilisateur vient de fournir, afin qu’il n’ait pas besoin, lors de prochaines visites sur le Site, de remplir à nouveau le formulaire proposé.

Ces informations sont conservées sur l’ordinateur de l’Utilisateur durant toute la durée de vie de l’utilisateur.

Toutefois, l’Utilisateur peut, s’il le souhaite, s’opposer à l’enregistrement de cookies sur son ordinateur, en se rendant dans la rubrique  » préférences  » ou  » outils  » du navigateur, puis en cherchant l’option  » vie privée  » ou  » sécurité « .

L’Utilisateur a le droit de s’opposer à ce que des données à caractère personnel le concernant fassent l’objet d’un traitement et à ce que ces données soient utilisées à des fins de prospection, notamment commerciale.

L’Utilisateur, après avoir justifié de son identité, peut interroger Alain AVESQUE, de L’ASSOCIATION VOCAL PLAYER en vue d’obtenir la confirmation que des données à caractère personnel le concernant font ou ne font pas l’objet de ce traitement, des informations relatives aux finalités du traitement, aux catégories de données à caractère personnel traitées et aux destinataires ou aux catégories de destinataires auxquels les données sont communiquées, la communication des données à caractère personnel qui le concernent ainsi que de toute information disponible quant à l’origine de celles-ci, les informations permettant de connaître et contester la logique qui sous-tend le traitement automatisé en cas de décision prise sur le fondement de celui-ci et produisant des effets juridiques à son égard.

L’Utilisateur peut également, s’il justifie de son identité, exiger de Alain AVESQUE, de L’ASSOCIATION VOCAL PLAYER que soient rectifiées, complétées, mises à jour, verrouillées ou effacées les données à caractère personnel le concernant, qui seraient inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

Propriété intellectuelle

Les éléments figurant au sein du présent site, tels que sons, images, photographies, vidéos, écrits, animations, programmes, charte graphique, utilitaires, bases de données, logiciel, sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et appartiennent à :
Illustrations (photos, vidéos, …) : Association VOCAL PLAYER
Illustrations du contenu éditorial : Association VOCAL PLAYER

L’utilisateur s’interdit de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle afférents à ces éléments et notamment de les reproduire, représenter, modifier, adapter, traduire, d’en extraire et/ou réutiliser une partie qualitativement ou quantitativement substantielle, à l’exclusion des actes nécessaires à leur usage normal et conforme.

Le contrevenant s’expose à des sanctions civiles et pénales et notamment aux peines prévues aux articles L.335.2 et L.343.1 du Code de la Propriété Intellectuelle.
L’ASSOCIATION VOCAL PLAYER loi 1901
Domiciliée Le Payannet 13590 MEYREUIL
Téléphone : 06 23 19 82 67
contact@vocalplayer.fr
Déclarée à la sous-préfecture d’Aix En Provence sous le numéro W131000116
Directeur de la publication : Pascal TERZIAN
Responsable de la rédaction : Pascal TERZIAN
Hébergeur :
1&1 Internet SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex
0970 808 911

Responsable du traitement : Pascal TERZIAN